Dans un immeuble en copropriété, chacun a ses parties privatives et ses parties communes. Il est ainsi très important de savoir quelle est sa part du marché et comment bien l’entretenir, tout en évitant les éventuels problèmes avec le voisinage.
Partie commune, qu’est-ce donc ?
La partie commune est la partie de l’immeuble ou du terrain qui est communément à disposition des copropriétaires, c’est-à-dire, celle dont l’usage et/ou l’utilité sont à la portée de tous les habitants de la maison. Des diagnostics y sont obligatoires dont celui de l’hygiène, mais suivant les règles de copropriétés. Elle peut être générale (de ce fait, l’ensemble des personnes occupant les lieux peuvent profiter du bien), ou spéciale (ne concernant qu’une certain groupe de personnes). Cette notion précisée doit être figurée dans les règlements de la propriété, ou sinon nous pouvons nous référer à l’article 3 de la loi du 10 juillet 1965. Voici donc ces biens partageables au sein d’un immeuble :
- Les gros œuvres, à savoir le toit et les murs ;
- Les voies d’accès ;
- Les couloirs et les escaliers ;
- Les réseaux d’eau et d’électricité ;
- Les gaines et têtes de cheminées ;
- Le jardin, la terrasse et la cour non privatifs ;
- Les équipements communs, tels que l’ascenseur et la chaudière.
Comment entretenir les parties communes d’un immeuble ?
C’est le syndic qui se doit d’assurer la propreté et l’entretien des biens communs, ainsi donc joue-t-il un rôle essentiel dans ce domaine. Cette responsabilité implique son intervention, bien avant même que les copropriétaires ne s’aperçoivent des dommages. C’est une forme de gestion locative. Cette personne peut également recourir à des aides provenant des personnes qualifiées dans la plupart du temps, faute d’expériences sans doute. Toutefois, les dépenses liées à ces travaux incomberont aux copropriétaires de par les charges générales, comme pour les annonces immobilières de location.
Ainsi, pour limiter les coûts des travaux et épargner votre portefeuille, vous pouvez vous départager les tâches en vue de l’entretien et de la prise en charge des parties communes.
Pour ceux qui bénéficient d’un droit de jouissance exclusif, il leur est attribué une quote-part en guise de charge supplémentaire, car ils sont les seuls à fréquenter les lieux. Ils ne partagent rien, ils sont donc responsables de ces biens. Exemple, si vous logez seul au dernier étage d’un immeuble avec une terrasse, vous pouvez demander à profiter, à vous tout seul, de cet espace mais cela implique que la prise en charge est uniquement à votre portée.
Quelles sont les règles d’usage des parties communes d’un immeuble ?
Chaque personne vivant dans l’immeuble est libre de faire usage des biens communs s’y trouvant. Cependant, cela se limite dans la mesure où vous devrez manifester un respect mutuel avec vos voisins. En effet, votre liberté s’arrête là où commence celle des autres.
Voici quelques règles simples, qui peuvent également aider à garder la paix évitant les litiges en copropriété :
- Ne pas garer les vélos et les poussettes dans les couloirs pour éviter d’entraver les va-et-vient harmonieux des voisins sur le passage ;
- Veiller à ne pas laisser les ordures traîner sur le palier car, en plus du fait qu’elles rendent l’immeuble non présentable, surtout aux yeux d’autrui, elles nuiront également à la fraîcheur et à la propreté de l’air ;
- Trier les déchets et ne pas mettre des objets encombrants dans les poubelles locales ;
- Respecter la propreté en jetant les ordures et les débris à l’ endroit convenable ;
Si l’on envisage d’entreprendre des travaux dans notre appartement et que cela pourrait entraîner des changements dans la partie extérieure commune, il serait bien de demander l’approbation de l’Assemblée Générale. Elle devra d’abord accorder votre demande selon les différents diagnostics à réaliser :
- Les nuisances sonores ;
- Le diagnostic immobilier ;
- Le diagnostic sanitaire, etc.
En cas de besoin, l’entreprise DIAGNOSTIC CONSEIL reste à votre entière disposition !